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    Conseiller syndical : quelle responsabilité ?

    La Cour de cassation a été récemment appelée à se prononcer sur les conditions de mise en œuvre de la responsabilité personnelle des membres des conseils syndicaux des copropriétés,...

    Conseil syndical de copropriété : quelle responsabilité ?

    La Cour de cassation vient de se prononcer sur les conditions de mise en œuvre de la responsabilité personnelle des membres d'un conseil syndical, dans les copropriétés. Que faut-il savoir ?

    Un nouvel « Elan » aussi pour les copropriétés !

    Dans la loi « fourre-tout » portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan), on trouve de nombreux textes qui intéressent les copropriétés, ou impactent...

    Règlement intérieur d’un conseil syndical

    Organiser le conseil syndicalUn conseil syndical réunissant des copropriétaires désignés en assemblée doit être en principe instauré dans toute copropriété Mission du conseil syndicalEn...

    Quand le conseil syndical est déserté... ou presque !

    La quasi-totalité des membres du conseil syndical d’une résidence viennent ensemble de démissionner, en raison de dissensions internes ou d’un litige avec les copropriétaires... Bien embarrassant !...